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Associations et contrats entre médecins : voir aussi 'Sociétés'

Code: art. 18, 84, 159-160

*Code:*	*Code: 18*
*Code:*	*Code: 84*
*Code:*	*Code: 159-160*
12.05.2007	Engagement d'un omnipraticien pour la fonction de médecin de salle dans un hôpital	BCN 117 p. 3 a117002
15.07.2006	Participation à la garde	BCN 113 p. 6 a113004
16.07.2005	Communication de contrats d'association	BCN 110 p. 6 a110004
26.06.2004	Rémunération fixe à durée indéterminée dans des conventions de collaboration entre médecins	BCN 105 p. 5 a105005
12.04.2003	Droit d'entrée dans des associations de frais	BCN 101 p. 4 a101002
14.12.2002	"Droit d'entrée" dans les conventions de collaboration entre médecins	BCN 099 p. 8 a099009
20.04.2002	Relation cercle de garde et pratique en duo	BCN 097 p. 3 a097002
22.01.2000	Association chirurgien orthopédiste - rhumatologue	BCN 088 p. 15 a088008
24.04.1999	Intervention d'un Conseil provincial en tant qu'arbitre	BCN 085 p. 8 a085001
19.09.1998	Contrat d'association en chirurgie vasculaire et thoracique	BCN 082 p. 22 a082017
18.10.1997	Association ou société de médecins généralistes avec consultations en deux endroits différents	BCN 079 p. 25 a079036	Cet avis n'est plus d'actualité.
17.02.1996	"Coopération et reprise" entre médecins - Contrat	BCN 072 p. 38 a072015
20.05.1995	Contrat d'associations - Clause de non-concurrence	BCN 069 p. 19 a069004
19.11.1994	Suspension disciplinaire - Médecins associés	BCN 067 p. 24 a067007
18.09.1993	Contrats d'association	BCN 062 p. 28 a062010
21.03.1992	Cession de clientèle	BCN 056 p. 38 a056015
24.08.1991	Guide des contrats	BCN 054 p. 17 a054001	Ce texte n'est pas un avis, c'est la préparation de l'avis a054019, BCN 54 p. 41.
24.08.1991	Guide des contrats	BCN 054 p. 41 a054019	Les articles 159-165bis du Code de déontologie médicale ont été modifiés le 16 mars 2002.
19.01.1991	Sociétés de médecins - Modification du Code	BCN 052 p. 17 a052001	Les artt. 159-165bis du Code ont été modifiés le 16 mars 2002, l'art. 79 a été modifié le 18 mars 1995, les artt. 71-78 sont encore d'application.
17.02.1990	Sociétés de médecins - Contrats	BCN 048 p. 24 a048013	Ce texte n'est pas un avis, c'est la préparation de l'avis a054019, BCN 54 p. 41.
15.04.1989	Contrats types	BCN 045 p. 16 a045001
16.01.1988	Sociétés de médecins	BCN 040 p. 19 a040009	Cet avis n'est plus d'actualité. L'art. 18 du Code de déontologie médicale a été modifié le 14 septembre 1991.
18.07.1987	Associations de médecins	BCN 038 p. 13 a038006	Les articles 159-165 du Code de déontologie médicale ont été modifiés le 19 janvier 1991 et une deuxième fois le 16 mars 2002.
13.12.1986	Associations de médecins	BCN 036 p. 10 a036001
21.03.1987	Associations de médecins	BCN 036 p. 26 a036020
11.09.1982	Licenciement de médecins	BCN 031 p. 16 a031003
16.04.1983	Remplacement d'un confrère licencié	BCN 031 p. 32 a031019
03.04.1982	Jeunes médecins spécialistes et établissements de soins	BCN 030 p. 29 a030009
18.10.1980	Médecin biologiste - Pharmacien biologiste	BCN 029 p. 26 a029008	Cet avis n'est plus d'actualité.
00.00.1977	Contrats d'associations entre médecins	BCN 026 p. 22 a026016

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